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Apple et Broadcom condamnés à payer 1,1 milliard de dollars à Caltech pour violation de brevets

Rédigé par  jeudi, 30 janvier 2020 13:42
Apple et Broadcom condamnés à payer 1,1 milliard de dollars à Caltech pour violation de brevets

Le jury a condamné Apple à payer 837 millions de dollars (environ 760 millions d'euros) et le fabricant de semi-conducteurs Broadcom à verser 270 millions de dollars (environ 245 millions d'euros).

Apple et Broadcom, l'un de ses fournisseurs principaux de composants électroniques, ont été condamnés par la justice américaine à payer 1,1 milliard de dollars (environ 998 millions d'euros) à l'institut de technologie de Californie (Caltech, à Pasadena, près de Los Angeles) pour violations de brevets. Ils ont été reconnus coupables d'avoir enfreint plusieurs brevets déposés par les chercheurs de Caltech sur la transmission par Wi-Fi.

Le jury a condamné Apple à payer 837 millions de dollars (environ 760 millions d'euros) et le fabricant de semi-conducteurs Broadcom à verser 270 millions de dollars (environ 245 millions d'euros). Caltech, université prestigieuse, avait entamé une action en justice en 2016. Selon elle, les produits Apple, comme les iPhone, iPad et ordinateurs Mac, incorporent des composants de Broadcom qui copiaient des technologies brevetées lui appartenant.

D'après les documents soumis au tribunal de Los Angeles, les deux industriels ont repoussé les demandes de dédommagement de Caltech. Broadcom fabrique les composants mis en cause, alors qu'Apple n'est qu'un tiers qui utilise indirectement en aval ces puces. Apple, l'un de ses principaux clients, a été lourdement pénalisé par un tribunal, car il a estimé qu'il avait très largement bénéficié du délit en vendant ses produits pour des milliards de dollars.

Broadcom et Apple ont annoncé leur intention de faire appel. « Nous sommes en désaccord avec le fondement factuel et juridique du jugement », a indiqué Broadcom, à l'AFP. Les répercussions de cette jurisprudence pourraient aller au-delà d'Apple. Caltech va éplucher la liste des clients de Broadcom et chercher des accords à l'amiable avec quiconque aurait utilisé la technologie visée.

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